Déposée le 22 février 1984 par madame Marianne Kuhn
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DECORA MOBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame Marianne Kuhn - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RELYVELD - France.
La marque DECORA MOBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30
Meubles, notamment petites tables (meubles), portefleurs, piédestaux en bois, piédestaux pour pots à fleurs, tables (meubles) pour appareils-radio, boites à coudre, piliers à journeaux.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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