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Marques déposées par Marianne Donon
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Atelier de la Ronde des Tesselles (A.R.T.)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atelier de la Ronde des Tesselles (A.R.T.)
Marianne Donon

Numéro de dépôt :
3837725
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2021
Atelier de la Ronde des Tesselles (A.R.T.) de Marianne Donon

Présentation de la marque Atelier de la Ronde des Tesselles (A.R.T.)

Déposée par voie électronique le 9 juin 2011 par Marianne Donon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier de la Ronde des Tesselles (A.R.T.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est Marianne Donon domicilié(e) 5 rue de la Cartoucherie - 31300 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marianne Donon domicilié(e) 5 rue de la Cartoucherie - 31300 - Toulouse - France.

La marque Atelier de la Ronde des Tesselles (A.R.T.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier de la Ronde des Tesselles (A.R.T.) est expirée depuis le 9 juin 2021.


Marianne Donon - 5 rue de la Cartoucherie - 31300 - Toulouse - France


Marianne Donon - 5 rue de la Cartoucherie - 31300 - Toulouse - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.