Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP éduc' Formation
M. MARIANI Jean-Pierre
Patricia MARIANI

Numéro de dépôt :
4082893
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/04/2024
CAP éduc\' Formation de MARIANI Jean-Pierre

Présentation de la marque CAP éduc' Formation

Déposée le 9 avril 2014 par monsieur MARIANI Jean-Pierre et Patricia MARIANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAP éduc' Formation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Les déposants sont monsieur MARIANI Jean-Pierre domicilié(e) 2 rue sésame - 69550 - CUBLIZE - France et Patricia MARIANI domicilié(e) 2 rue sésame - 69550 - CUBLIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARIANI Jean-Pierre domicilié(e) 2 rue sésame - 69550 - CUBLIZE - France.

La marque CAP éduc' Formation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP éduc' Formation est expirée depuis le 9 avril 2024.


M. MARIANI Jean-Pierre - 2 rue sésame - 69550 - CUBLIZE - France

Patricia MARIANI - 2 rue sésame - 69550 - CUBLIZE - France


M. MARIANI Jean-Pierre - 2 rue sésame - 69550 - CUBLIZE - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.