Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nela PÂTISSE
Marianela RIBEIL

Numéro de dépôt :
4480497
Date de dépôt :
06/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2028
Nela PÂTISSE de Marianela RIBEIL

Présentation de la marque Nela PÂTISSE

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2018 par Marianela RIBEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nela PÂTISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est Marianela RIBEIL domicilié(e) 12 Rue Monrival - 78380 - Bougival - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marianela RIBEIL domicilié(e) 12 Rue Monrival - 78380 - Bougival - France.

La marque Nela PÂTISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nela PÂTISSE arrivera à expiration en date du 6 septembre 2028.


Marianela RIBEIL - 12 Rue Monrival - 78380 - Bougival - France


Madame Marianela RIBEIL - 12 Rue Monrival - 78380 - Bougival - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.