THE NOEL
Présentation de la marque THE NOEL
Déposée le 24 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) Mariage Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque THE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THE NOEL arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.
Mariage Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2005 n°2301633 - Publication au BOPI 2005-11-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Inscription le 26 mai 1997 - Rejet partiel n°237427 - Publication au BOPI 1997-05-26
Inscription le 26 mai 1997 - Rejet partiel n°237428 - Publication au BOPI 1997-05-26
Inscription le 28 juillet 1997 - Rejet partiel n°240651 - Publication au BOPI 1997-07-28
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2016 n°2607492 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-20
Inscription le 27 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791515 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27