Déposée le 25 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) Mariage Frères
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « THÉ FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mariage Frères domicilié(e) 30-32 Rue du Bourg-Tibourg - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 000 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque THÉ FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mariage Frères, Société anonyme - 30-32 Rue du Bourg-Tibourg - 75004 - PARIS - France - SIREN 672000049
GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2398642 - Publication au BOPI 2009-02-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2019 n°2713985 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-30
Inscription le 27 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791515 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27
Objets d'art en métaux précieux ou en plaqué ; bougeoirs et candélabres en métaux précieux ou en plaqué ; vaisselle en métaux précieux ou en plaqué (à l'exception des couverts) ; plateaux et boîtes à usage domestique en métaux précieux ou en plaqué. Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, terre cuite, métaux non précieux ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux. Gelées, confitures, compotes ; fruits conservés, séchés et cuits. Thés et boissons à base de thé ; cacao ; chocolat ; pâtisserie, biscuits et confiseries ; glaces comestibles. Services de restaurants, salons de thé, cafés et bars.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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