Déposée par voie électronique le 10 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) Mariage Frères
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PRINCE D'ÉCOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mariage Frères domicilié(e) 30-32 rue du Bourg-Tibourg - 75004 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 000 049 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque PRINCE D'ÉCOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mariage Frères, société anonyme - 30-32 rue du Bourg-Tibourg - 75004 - Paris - France - SIREN 672000049
GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Inscription le 27 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791515 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27
Produits de parfumerie y compris parfums d'ambiance, parfums d'intérieur et parfums pour le corps ; encens ; cosmétiques ; savons ; produits de toilette contre la transpiration ; laits et lotions pour le corps à usage cosmétique ; sels pour le bain non à usage médical ; huiles essentielles ; shampoings ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Bougies, bougies parfumées, bougies d'éclairage et bougies décoratives ; mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ;
Thés et boissons à base de thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; miel ; pâtisserie uniquement aromatisés au thé, biscuits, à l'exception des biscuits fourrés, uniquement aromatisés au thé, confiseries et glaces comestibles uniquement aromatisés au thé ; sel, moutarde ; épices ; assaisonnements, condiments ; infusions non médicinales ; mélanges de plantes et/ou graines séchées et/ou aromates autres que les huiles essentielles, en tant qu'infusions non médicinales, pour la préparation de boissons non médicinales.
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