FRENCH NOËL
Présentation de la marque FRENCH NOËL
Déposée le 21 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) Mariage Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRENCH NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRENCH NOËL arrivera à expiration en date du 21 décembre 2029.
Mariage Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731768 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28