Déposée par voie électronique le 5 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) Mariage Frères
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BASTILLE DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mariage Frères domicilié(e) 30-32 rue du Bourg-Tibourg - 75004 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 000 049 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque BASTILLE DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mariage Frères, société anonyme - 30-32 rue du Bourg-Tibourg - 75004 - Paris - France - SIREN 672000049
GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Inscription le 27 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791515 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27
Produits de parfumerie y compris parfums d'ambiance, parfums d'intérieur et parfums pour le corps ; encens ; cosmétiques ; savons ; produits de toilette contre la transpiration ; laits et lotions pour le corps à usage cosmétique ; sels pour le bain non à usage médical ; huiles essentielles ; shampoings ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations pour blanchir et autre substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Bougies, bougies parfumées, bougies d'éclairage et bougies décoratives ; mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ;
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; théières ; services à thé ; boules à thé, passoires, doseurs à thés, infuseurs, filtres à thé, couvre théières (cosys) métalliques ; vaisselle en verre, porcelaine, faïence, résines synthétiques, terre cuite ; vaisselle en métaux précieux ou en plaqué (à l'exception des couverts) ; boîtes, coffrets et jarres à thé ; bougeoirs et candélabres en métaux précieux ou en plaqué ; appareils pour parfumer l'air ; brûles-parfums, brûle-encens domestiques ; plateaux et boîtes à usage domestique en métaux précieux ou en plaqué ; peignes et éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux ; matériel de nettoyage.
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