CM CHARLES MARSAC
Présentation de la marque CM CHARLES MARSAC
Déposée le 7 mars 1991 par madame Maria SALVADOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CM CHARLES MARSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CM CHARLES MARSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM CHARLES MARSAC est expirée depuis le 7 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32