Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CM CHARLES MARSAC
Madame Maria SALVADOR, née GENIS BAIXAULI (de nationalité espagnole)

Numéro de dépôt :
1648380
Date de dépôt :
07/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2001
CM CHARLES MARSAC de Maria SALVADOR

Présentation de la marque CM CHARLES MARSAC

Déposée le 7 mars 1991 par madame Maria SALVADOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CM CHARLES MARSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Maria SALVADOR domicilié(e) 7, avenue Gilbert Brutus, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CM CHARLES MARSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM CHARLES MARSAC est expirée depuis le 7 mars 2001.


Madame Maria SALVADOR, née GENIS BAIXAULI (de nationalité espagnole) - 7, avenue Gilbert Brutus, 66000 PERPIGNAN - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Serviettes en cuir, porte-document, sacs, pochettes, cartables, mallettes, sangles en cuir, porte-cartes, porte-feuilles, porte-monnaie, sacs de plage, de voyage, à main. Poignées de valises