Déposée le 3 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Maria Roche Productions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Villa Molitor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Maria Roche Productions domicilié(e) 55 bis rue de Lyon - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 661 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maria Roche Productions, Mme. Valérie Texeraud domicilié(e) 55 bis rue de Lyon - 75012 - Paris - France.
La marque Villa Molitor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Maria Roche Productions, SAS - 55 bis rue de Lyon - 75012 - Paris - France - SIREN 493661102
Maria Roche Productions, Mme. Valérie Texeraud - 55 bis rue de Lyon - 75012 - Paris - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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