Déposée le 15 février 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Maria Roche Productions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sexe au logis »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Maria Roche Productions domicilié(e) 1 rue Keller,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 661 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maria Roche Productions domicilié(e) 1 rue Keller,75011 PARIS - 75011 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Maria Roche Productions eurl - 1 rue Keller,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 493661102
Maria Roche Productions - 1 rue Keller,75011 PARIS - 75011 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Inscription le 16 octobre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°507836 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-16
Inscription le 16 octobre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°507834 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-16
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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