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Marques déposées par madame Maria PERRAULT
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PHONEME AUDIOPROTHESISTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHONEME AUDIOPROTHESISTE
Mme. Maria PERRAULT

Numéro de dépôt :
4240417
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
PHONEME AUDIOPROTHESISTE de Maria PERRAULT

Présentation de la marque PHONEME AUDIOPROTHESISTE

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par madame Maria PERRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHONEME AUDIOPROTHESISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est madame Maria PERRAULT domicilié(e) La Grande Lande - 49290 - SAINT LAURENT DE LA PLAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP UPSILON AVOCATS, M. Antoine BEGUIN domicilié(e) 1 rue Buffon - 49100 - ANGERS - France.

La marque PHONEME AUDIOPROTHESISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHONEME AUDIOPROTHESISTE arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.


Mme. Maria PERRAULT - La Grande Lande - 49290 - SAINT LAURENT DE LA PLAINE - France


SCP UPSILON AVOCATS, M. Antoine BEGUIN - 1 rue Buffon - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 23 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778042 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-23

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; prothèses ; implants artificiels ; prothèses auditives ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative .