Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARMONAY
MARIA LUISA GOMES, Agissant pour le compte de la société "CARMONAY" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3805800
Date de dépôt :
12/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2021
CARMONAY de MARIA LUISA GOMES

Présentation de la marque CARMONAY

Déposée par voie électronique le 12 février 2011 par MARIA LUISA GOMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARMONAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est MARIA LUISA GOMES, Agissant pour le compte de la société "CARMONAY" en cours de formation domicilié(e) 58 BOULEVARD CHILPERIC - 77500 - CHELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIA LUISA GOMES domicilié(e) 58 BOULEVARD CHILPERIC - 77500 - CHELLES - France.

La marque CARMONAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARMONAY est expirée depuis le 12 février 2021.


MARIA LUISA GOMES, Agissant pour le compte de la société "CARMONAY" en cours de formation - 58 BOULEVARD CHILPERIC - 77500 - CHELLES - France


MARIA LUISA GOMES - 58 BOULEVARD CHILPERIC - 77500 - CHELLES - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.