Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ART CAUSE
Maria Lorans
Jean Michel Lorans

Numéro de dépôt :
3457843
Date de dépôt :
18/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ART CAUSE de Maria Lorans

Présentation de la marque ART CAUSE

Déposée le 18 octobre 2006 par Maria Lorans et Jean Michel Lorans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART CAUSE »

Les déposants sont Maria Lorans domicilié(e) 3 Rue David Tabakoff,95190 GOUSSAINVILLE - 95190 - France et Jean Michel Lorans domicilié(e) 3 Rue David Tabakoff,95190 GOUSSAINVILLE - 95190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maria Lorans domicilié(e) 3 Rue David Tabakoff,95190 GOUSSAINVILLE - 95190 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 21


Maria Lorans - 3 Rue David Tabakoff,95190 GOUSSAINVILLE - 95190 - France

Jean Michel Lorans - 3 Rue David Tabakoff,95190 GOUSSAINVILLE - 95190 - France


Maria Lorans - 3 Rue David Tabakoff,95190 GOUSSAINVILLE - 95190 - France


Inscription le 12 juin 2007 - Rejet total n°455637 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix ; bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.