Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SoLoBooks
Mlle Maria Estella Carrasco
M. Jean-François Carrasco

Numéro de dépôt :
3892063
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
SoLoBooks de Maria Estella Carrasco

Présentation de la marque SoLoBooks

Déposée le 26 janvier 2012 par mademoiselle Maria Estella Carrasco et monsieur Jean-François Carrasco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SoLoBooks »

Les déposants sont mademoiselle Maria Estella Carrasco domicilié(e) 36 Gabriel Péri - 92300 - Levallois-Perret - France et monsieur Jean-François Carrasco domicilié(e) 20 avenue Caravadossi - 06000 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Maria Estella Carrasco domicilié(e) 36 Gabriel Péri - 92300 - Levallois-Perret - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mlle Maria Estella Carrasco - 36 Gabriel Péri - 92300 - Levallois-Perret - France

M. Jean-François Carrasco - 20 avenue Caravadossi - 06000 - Nice - France


Mlle Maria Estella Carrasco - 36 Gabriel Péri - 92300 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 13 mars 2013 - Rejet total n°596650 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Transmission d'informations, de sons, d'images et de documents graphiques ou textes via Internet, transformation et numérisation d'oeuvres de l'esprit ou créations graphiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; Hébergement de sites Internet, impresariat d'auteurs à savoir mise en relation et accompagnement d'auteurs et de personnes physiques ou morales ayant besoin de travaux de rédaction et ou de création de l'esprit, intermédiation, portage salarial d'auteurs ou de concepteurs.