Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATALA NON PLUS ULTRA
Maria del Pillar CALLIS BANERES

Numéro de dépôt :
93463138
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2003

Présentation de la marque CATALA NON PLUS ULTRA

Déposée le 2 avril 1993 par Maria del Pillar CALLIS BANERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CATALA NON PLUS ULTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est Maria del Pillar CALLIS BANERES, domicilié(e) Pasaje Carenera s/n Urb. La Cisa 08330 SANT PEDRO DE PREMIA (BARCELONE) ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque CATALA NON PLUS ULTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATALA NON PLUS ULTRA est expirée depuis le 2 avril 2003.


Maria del Pillar CALLIS BANERES - Pasaje Carenera s/n Urb. La Cisa 08330 SANT PEDRO DE PREMIA (BARCELONE) ESPAGNE - Espagne


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Vins mousseux