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Marques déposées par madame Mari-Pili LE BOURGOCQ
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LA BASTIDE DE DOMME C EST ROYAL !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE DE DOMME C EST ROYAL !
Mme. Mari-Pili LE BOURGOCQ

Numéro de dépôt :
4093914
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2024
LA BASTIDE DE DOMME C EST ROYAL ! de Mari-Pili LE BOURGOCQ

Présentation de la marque LA BASTIDE DE DOMME C EST ROYAL !

Déposée par voie électronique le 27 mai 2014 par madame Mari-Pili LE BOURGOCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BASTIDE DE DOMME C EST ROYAL ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est madame Mari-Pili LE BOURGOCQ domicilié(e) La Chapelle - 24220 - SAINT-CYPRIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Mari-Pili LE BOURGOCQ domicilié(e) La Chapelle - 24220 - SAINT-CYPRIEN - France.

La marque LA BASTIDE DE DOMME C EST ROYAL ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093914.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE DE DOMME C EST ROYAL ! est expirée depuis le 27 mai 2024.


Mme. Mari-Pili LE BOURGOCQ - La Chapelle - 24220 - SAINT-CYPRIEN - France


Mme. Mari-Pili LE BOURGOCQ - La Chapelle - 24220 - SAINT-CYPRIEN - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.