Déposée le 7 octobre 2013 par monsieur MARI Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « promotion pétanque tour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est monsieur MARI Pascal domicilié(e) 38 chemin des Caucours - 06800 - CAGNES SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILIPETTI AVOCATS, Mme FILIPETTI Isabelle domicilié(e) Villa Laurentine A, 246 avenue des Pignatières - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.
La marque promotion pétanque tour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MARI Pascal - 38 chemin des Caucours - 06800 - CAGNES SUR MER - France
FILIPETTI AVOCATS, Mme FILIPETTI Isabelle - Villa Laurentine A, 246 avenue des Pignatières - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Boules à jouer notamment boules de pétanque et cochonnets ;
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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