Marque enregistrée - Marque en non vigueur

promotion pétanque mondiale
M. MARI Pascal

Numéro de dépôt :
4038429
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/10/2023
promotion pétanque mondiale de MARI Pascal

Présentation de la marque promotion pétanque mondiale

Déposée le 7 octobre 2013 par monsieur MARI Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « promotion pétanque mondiale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur MARI Pascal domicilié(e) 38 chemin des Caucours - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILIPETTI AVOCATS, Mme FILIPETTI Isabelle domicilié(e) Villa Laurentine A, 246 avenue des Pignatières - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.

La marque promotion pétanque mondiale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque promotion pétanque mondiale est expirée depuis le 7 octobre 2023.

MARI Pascal a également déposé les autres marques suivantes : Promotion pétanque française (PPF) , promotion pétanque tour


M. MARI Pascal - 38 chemin des Caucours - 06800 - CAGNES SUR MER - France


FILIPETTI AVOCATS, Mme FILIPETTI Isabelle - Villa Laurentine A, 246 avenue des Pignatières - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Boules à jouer notamment boules de pétanque et cochonnets ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.