Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORTIMODE
Numéro de dépôt :
1712191
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2001
Présentation de la marque FORTIMODE
Déposée le 12 décembre 1991 par Marguerite WADOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORTIMODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORTIMODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTIMODE est expirée depuis le 12 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20