Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sisternet
Mme. Marguerite Masson

Numéro de dépôt :
3956714
Date de dépôt :
28/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2022
Sisternet de Marguerite Masson

Présentation de la marque Sisternet

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2012 par madame Marguerite Masson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sisternet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est madame Marguerite Masson domicilié(e) 1115 Chemin du Villard - 38320 - Herbeys - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marguerite Masson domicilié(e) 1115 Chemin du Villard - 38320 - Herbeys - France.

La marque Sisternet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sisternet est expirée depuis le 28 octobre 2022.


Mme. Marguerite Masson - 1115 Chemin du Villard - 38320 - Herbeys - France


Mme. Marguerite Masson - 1115 Chemin du Villard - 38320 - Herbeys - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.