Marque enregistrée - Marque en vigueur

M7 Margareth Art 7 design
Madame MARGUERITE LASAUSSE

Numéro de dépôt :
4573928
Date de dépôt :
07/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2029
M7 Margareth Art 7 design de MARGUERITE LASAUSSE

Présentation de la marque M7 Margareth Art 7 design

Déposée par voie électronique le 7 août 2019 par madame MARGUERITE LASAUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M7 Margareth Art 7 design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est madame MARGUERITE LASAUSSE domicilié(e) 1 RUE GEORGES LEYGUES - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARGUERITE LASAUSSE domicilié(e) 1 RUE GEORGES LEYGUES - 75116 - PARIS - France.

La marque M7 Margareth Art 7 design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M7 Margareth Art 7 design arrivera à expiration en date du 7 août 2029.


Madame MARGUERITE LASAUSSE - 1 RUE GEORGES LEYGUES - 75116 - PARIS - France


Madame MARGUERITE LASAUSSE - 1 RUE GEORGES LEYGUES - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; vaisseliers ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ;

Dentelles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; passementerie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Presentation de produits sur tous moyens de communication y compris Internet pour la vente au détail de produits liés à l'art de la table, d'objet décoratifs, contenants floraux, fleurs artificielles, semis artificielles ou naturelles, et textile ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Service de dessinateur de mode ou d'objets décoratifs (service de dessinateur d'arts graphiques).