Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DU PAPE JEAN XXII
Numéro de dépôt :
1587660
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2000
Présentation de la marque CUVEE DU PAPE JEAN XXII
Déposée le 20 avril 1990 par madame Marguerite LAGET épouse BRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DU PAPE JEAN XXII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE DU PAPE JEAN XXII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU PAPE JEAN XXII est expirée depuis le 20 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40