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Marques déposées par madame Marguerite LAGET épouse BRUNIER
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CUVEE DU PAPE JEAN XXII
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU PAPE JEAN XXII
Madame Marguerite LAGET épouse BRUNIER.

Numéro de dépôt :
1587660
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2000

Présentation de la marque CUVEE DU PAPE JEAN XXII

Déposée le 20 avril 1990 par madame Marguerite LAGET épouse BRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DU PAPE JEAN XXII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Marguerite LAGET épouse BRUNIER domicilié(e) "Le Vieux Télégraphe", 84370 BEDARRIDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque CUVEE DU PAPE JEAN XXII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU PAPE JEAN XXII est expirée depuis le 20 avril 2000.


Madame Marguerite LAGET épouse BRUNIER. - "Le Vieux Télégraphe", 84370 BEDARRIDES - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

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