Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATS
Numéro de dépôt :
1056236
Date de dépôt :
03/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ATS
Déposée le 3 juillet 1978 par madame MARGUERITE HOLLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ATS est expirée depuis le 3 juillet 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005