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Marques déposées par madame Marguerite Debouzy
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Le pois Gourmand
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le pois Gourmand
Madame Marguerite Debouzy

Numéro de dépôt :
4403605
Date de dépôt :
11/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2027
Le pois Gourmand de Marguerite Debouzy

Présentation de la marque Le pois Gourmand

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2017 par madame Marguerite Debouzy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le pois Gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est madame Marguerite Debouzy domicilié(e) 14 rue du Moulin des Prés - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Pois Gourmand, Madame Marguerite Debouzy domicilié(e) 14 rue du moulin des Prés - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Le pois Gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le pois Gourmand arrivera à expiration en date du 11 novembre 2027.


Madame Marguerite Debouzy - 14 rue du Moulin des Prés - 75013 - Paris - France


le Pois Gourmand, Madame Marguerite Debouzy - 14 rue du moulin des Prés - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Épiceries fines [restaurants]; Mise à disposition d'aliments et de boissons pour des clients dans des restaurants; Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars]; Restaurants à service rapide et permanent.