Présentation de la marque C'est Frais, c'est Maison! Cuisine Artisanale
Déposée le 27 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARGUEREAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « C'est Frais, c'est Maison! Cuisine Artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-21 du 22 mai 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARGUEREAT domicilié(e) 30 rue de la Tour - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 833 465 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL, Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane domicilié(e) 5 rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France.
La marque C'est Frais, c'est Maison! Cuisine Artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est Frais, c'est Maison! Cuisine Artisanale arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.
MARGUEREAT, Société à responsabilité limitée - 30 rue de la Tour - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 499833465
ALETHEIA CONSEIL, Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane - 5 rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Viande, extraits de viande, gelée de viande, plats cuisinés à base de viande, conserves de viande ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, plats cuisinés à base de charcuterie ; volaille et gibier ; plats cuisinés à base de volaille et gibiers ; poisson, conserves de poisson, surimi, plats cuisinés à base de poisson ; fruits de mer (non vivants), plats cuisinés à base de fruits de mer ; oeufs, plats cuisinés à base d'oeufs ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes ou de fruits ; consommés, soupes, bouillons ; salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ; huiles et graisses comestibles ; cornichons ; lait et produits laitiers, beurre, crème, boissons lactées où le lait prédomine, desserts et préparations pour desserts à base de lait ou de crème, fromages, yaourts ; fromages frais ; flans ; pulpes de fruits ; confitures, gelées, compotes, tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;
Farine, céréales et préparations faites de céréales, pain, biscottes, petits pains, pain d'épices, pâtes à gâteaux, pâtisserie, gâteaux, brioches, cakes, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; pâtisserie ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate ; épices ; sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, crêpes (alimentation), galettes ; nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule, plats cuisinés à base de semoule ; riz, plats cuisinés à base de riz ; plats cuisinés à base de céréales ; sucreries et confiserie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour boissons autre qu'huiles essentielles ; édulcorants naturels ; herbes potagères conservés (assaisonnement) ; décorations comestibles sucrées pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; entremets glacés ; gâteaux glacés ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;
Cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ; restauration [repas] ; services de restauration, de cafés, de bars, de traiteurs ; cafés-restaurants ; brasseries ; établissements à restauration rapide ; fourniture d'aliments et de boissons par le biais d'une camionnette mobile [service de restauration] ; services de restaurants vendant des repas à emporter ; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons à emporter ou à consommer sur place [service de restauration] ; tous ces services étant délivrés par un artisan.
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