Marque expirée - Marque en non vigueur
mark Expanciel
Numéro de dépôt :
3600221
Date de dépôt :
23/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/09/2018
Présentation de la marque mark Expanciel
Déposée le 23 septembre 2008 par Margreet Fortuné-Bruinsma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « mark Expanciel »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mark Expanciel est expirée depuis le 23 septembre 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44