Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIRTUEL SINN LE SIGNE "VIRTUEL"
MARGOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97686095
Date de dépôt :
08/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2007

Présentation de la marque VIRTUEL SINN LE SIGNE "VIRTUEL"

Déposée le 8 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) MARGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIRTUEL SINN LE SIGNE "VIRTUEL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARGOT domicilié(e) Rue des Jardins Ouvriers, 76260 EU - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 038 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque VIRTUEL SINN LE SIGNE "VIRTUEL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIRTUEL SINN LE SIGNE "VIRTUEL" est expirée depuis le 8 juillet 2007.

MARGOT a également déposé les autres marques suivantes : MARGOT SA , MARGOT sa. , LES FILLES DE TARTEMPION , MARGOT , HYDROS , MARGOT , SINNTE , SINNDAI , L'ATTITUDE BIO FRUITS & LEGUMES , SINNDO


MARGOT (société anonyme) - Rue des Jardins Ouvriers, 76260 EU - France - SIREN 562038794


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment baignoires, installations pour bains, cabines de douche, bacs à douche, robinets pour installations sanitaires, toilettes (W.C.), lavabos. Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.