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Marques déposées par mademoiselle Margot Dubosq
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Corpus Délit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Corpus Délit
Mlle Margot Dubosq
Mlle Inès Carratié

Numéro de dépôt :
3919629
Date de dépôt :
13/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/05/2022
Corpus Délit de Margot Dubosq

Présentation de la marque Corpus Délit

Déposée le 13 mai 2012 par mademoiselle Margot Dubosq et mademoiselle Inès Carratié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Corpus Délit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Les déposants sont mademoiselle Margot Dubosq domicilié(e) 4 avenue de la République - 91170 - Viry-Châtillon - France et mademoiselle Inès Carratié domicilié(e) 19 bis rue des bouvreuils - 91130 - Ris-Orangis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Margot Dubosq domicilié(e) 4 avenue de la République - 91170 - Viry-Châtillon - France.

La marque Corpus Délit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Corpus Délit est expirée depuis le 13 mai 2022.


Mlle Margot Dubosq - 4 avenue de la République - 91170 - Viry-Châtillon - France

Mlle Inès Carratié - 19 bis rue des bouvreuils - 91130 - Ris-Orangis - France


Mlle Margot Dubosq - 4 avenue de la République - 91170 - Viry-Châtillon - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.