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Marques déposées par MARGOT CHRISTIAN
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CHATEAU DE BESSEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BESSEUIL
MARGOT CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
1740719
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2001
CHATEAU DE BESSEUIL de MARGOT CHRISTIAN

Présentation de la marque CHATEAU DE BESSEUIL

Déposée le 12 novembre 1991 par MARGOT CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE BESSEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARGOT CHRISTIAN, domicilié(e) CHATEAU de BESSEUIL, 71260 CLESSE - France.

La marque CHATEAU DE BESSEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BESSEUIL est expirée depuis le 12 novembre 2001.

MARGOT CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : LE TROPEZIEN , 50 ANS D'HISTOIRE , Le P'tit Tropézien , CHÂTEAU DE BESSEUIL


MARGOT CHRISTIAN - CHATEAU de BESSEUIL, 71260 CLESSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Vins d'appellation d'origine de Bourgogne eaux-de-vie d'appellation d'origine de Bourgogne provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU de BESSEUIL