Marque enregistrée - Marque en non vigueur

50 ANS D'HISTOIRE
MARGOT CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3231323
Date de dépôt :
05/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2013
50 ANS D\'HISTOIRE de MARGOT CHRISTIAN

Présentation de la marque 50 ANS D'HISTOIRE

Déposée le 5 juin 2003 par MARGOT CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 50 ANS D'HISTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est MARGOT CHRISTIAN domicilié(e) CHEMIN DU CAPON,83990 St TROPEZ - 83990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN MARGOT domicilié(e) CHEMIN du CAPON,83990 St TROPEZ - 83990 - France.

La marque 50 ANS D'HISTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 50 ANS D'HISTOIRE est expirée depuis le 5 juin 2013.

MARGOT CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE BESSEUIL


MARGOT CHRISTIAN - CHEMIN DU CAPON,83990 St TROPEZ - 83990 - France


CHRISTIAN MARGOT - CHEMIN du CAPON,83990 St TROPEZ - 83990 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

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