Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORASEPT
MARGOSSIAN Albert, demeurant immeuble Mahmassani-rue Verdun-B.P. 100 BEYROUTH-LIBAN.

Numéro de dépôt :
1290044
Date de dépôt :
01/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/1994

Présentation de la marque ORASEPT

Déposée le 1 août 1984 par MARGOSSIAN Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORASEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARGOSSIAN Albert, demeurant immeuble Mahmassani-rue Verdun-B.P. 100 BEYROUTH-LIBAN. - Liban.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SCP HAFTMANN & BARDET. - France.

La marque ORASEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORASEPT est expirée depuis le 1 août 1994.

MARGOSSIAN Albert a également déposé les autres marques suivantes : GERMITOL , KLEANOL , SUNBAN , RE SHAFT , SOIL X , LACTADYN , ANTISCABIC , VADECHEMIC , POLYSEPT , MARCOLAC


MARGOSSIAN Albert, demeurant immeuble Mahmassani-rue Verdun-B.P. 100 BEYROUTH-LIBAN. - Liban


LA SCP HAFTMANN & BARDET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et maladies, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruires les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériels de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.