Déposée le 12 mai 2005 par MARGOGNE Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « LA LICORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est MARGOGNE Jean-François domicilié(e) 4 Square des Ormeaux,49330 BRISSARTHE - 49330 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François MARGOGNE domicilié(e) 4 Square des Ormeaux,49330 BRISSARTHE - 49330 - France.
La marque LA LICORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LICORNE est expirée depuis le 12 mai 2015.
MARGOGNE Jean-François - 4 Square des Ormeaux,49330 BRISSARTHE - 49330 - France
Monsieur Jean-François MARGOGNE - 4 Square des Ormeaux,49330 BRISSARTHE - 49330 - France
Inscription le 2 février 2006 - renonciation partielle n°427489 - Publication au BOPI 2006-02-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces ; sandwichs ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat. Boissons sans alcool et jus de fruits à emporter. Service traiteur.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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