Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE PECHE D'ENFER
MARGNAT S.A.

Numéro de dépôt :
1645949
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/1999

Présentation de la marque UNE PECHE D'ENFER

Déposée le 15 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) MARGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UNE PECHE D'ENFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARGNAT domicilié(e) 393 Avenue du Prado, 13008 Marseille - France.

La marque UNE PECHE D'ENFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE PECHE D'ENFER est expirée depuis le 15 novembre 1999.

MARGNAT a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH BELLE , FRENCH BALL , BACUS , FRENCH BELLE , FRENCH BELLE PRODUCT OF FRANCE , MAISON MARGNAT , SERIGNY , FRENCH BELLE


MARGNAT S.A. - 393 Avenue du Prado, 13008 Marseille - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

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