Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON MARGNAT
MARGNAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
93495160
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2003

Présentation de la marque MAISON MARGNAT

Déposée le 26 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) MARGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON MARGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARGNAT domicilié(e) 393, avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 802 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edouard MARGNAT MARGNAT S.A. - France.

La marque MAISON MARGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON MARGNAT est expirée depuis le 26 novembre 2003.

MARGNAT a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH BELLE , FRENCH BALL , BACUS , FRENCH BELLE , FRENCH BELLE PRODUCT OF FRANCE , SERIGNY , UNE PECHE D'ENFER , FRENCH BELLE


MARGNAT (S.A.) - 393, avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 062802186


Edouard MARGNAT MARGNAT S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Vêtements, chaussures, chapellerie Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.