Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARGNAT
/
FRENCH BELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH BELLE
MARGNAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
95590037
Date de dépôt :
20/09/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2005

Présentation de la marque FRENCH BELLE

Déposée le 20 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MARGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRENCH BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARGNAT domicilié(e) 393 Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 802 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edouard MARGNAT MARGNAT S.A. - France.

La marque FRENCH BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH BELLE est expirée depuis le 20 septembre 2005.

MARGNAT a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH BELLE , FRENCH BALL , BACUS , FRENCH BELLE , FRENCH BELLE PRODUCT OF FRANCE , MAISON MARGNAT , SERIGNY , UNE PECHE D'ENFER


MARGNAT (S.A.) - 393 Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 062802186


Edouard MARGNAT MARGNAT S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Boissons alcooliques.Vêtements, chaussures, chapellerie.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.