Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH BELLE
MARGNAT S.A.

Numéro de dépôt :
1675498
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/1998
FRENCH BELLE de MARGNAT

Présentation de la marque FRENCH BELLE

Déposée le 3 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) MARGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRENCH BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARGNAT domicilié(e) 393, avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France.

La marque FRENCH BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675498.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH BELLE est expirée depuis le 3 mai 1998.

MARGNAT a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH BELLE , FRENCH BALL , BACUS , FRENCH BELLE PRODUCT OF FRANCE , MAISON MARGNAT , SERIGNY , UNE PECHE D'ENFER , FRENCH BELLE


MARGNAT S.A. - 393, avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Vêtements, chaussures, chapellerie