Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BACUS
Numéro de dépôt :
1703427
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2001
Présentation de la marque BACUS
Déposée le 23 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) MARGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BACUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703427.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACUS est expirée depuis le 23 octobre 2001.
MARGNAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14