Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BACUS
Numéro de dépôt :
1148760
Date de dépôt :
29/08/1980
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Présentation de la marque BACUS
Déposée le 29 août 1980 par la Société Anonyme (SA) MARGNAT FRERES 5 QUAI DE LA TOURETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « BACUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BACUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BACUS est expirée depuis le 29 août 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06