Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMACOD
Margnat Franck

Numéro de dépôt :
3853787
Date de dépôt :
22/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/08/2021
SOMACOD de Margnat Franck

Présentation de la marque SOMACOD

Déposée le 22 août 2011 par Margnat Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SOMACOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est Margnat Franck domicilié(e) Montcalm 2 122, rue du Cdt Rolland - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Margnat Franck domicilié(e) Montcalm 2 122, rue du Cdt Rolland - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque SOMACOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMACOD est expirée depuis le 22 août 2021.

Margnat Franck a également déposé les autres marques suivantes : BIOSTERIL , MENTHORIL , EUCALYPRIL , IMUTALGIC , ANTALGIFEN , NIVALDYNE , NORTHWOLF , NORTH WOLF , FEMACARE , NASOFLUID


Margnat Franck - Montcalm 2 122, rue du Cdt Rolland - 13008 - MARSEILLE - France


Margnat Franck - Montcalm 2 122, rue du Cdt Rolland - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.