Déposée le 22 août 2011 par Margnat Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « SOMACOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est Margnat Franck domicilié(e) Montcalm 2 122, rue du Cdt Rolland - 13008 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Margnat Franck domicilié(e) Montcalm 2 122, rue du Cdt Rolland - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque SOMACOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Margnat Franck - Montcalm 2 122, rue du Cdt Rolland - 13008 - MARSEILLE - France
Margnat Franck - Montcalm 2 122, rue du Cdt Rolland - 13008 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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