Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROCK SUN
M. Margnat Franck

Numéro de dépôt :
3922083
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/05/2022
ROCK SUN de Margnat Franck

Présentation de la marque ROCK SUN

Déposée le 24 mai 2012 par monsieur Margnat Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ROCK SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur Margnat Franck domicilié(e) Montcalm 2, 122 rue du Cdt Rolland - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Margnat Franck domicilié(e) Montcalm 2, 122 rue du Cdt Rolland - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque ROCK SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCK SUN arrivera à expiration en date du 24 mai 2022.

Margnat Franck a également déposé les autres marques suivantes : BIOSTERIL , MENTHORIL , EUCALYPRIL , IMUTALGIC , ANTALGIFEN , NIVALDYNE , NORTHWOLF , NORTH WOLF , FEMACARE , NASOFLUID


M. Margnat Franck - Montcalm 2, 122 rue du Cdt Rolland - 13008 - MARSEILLE - France


M. Margnat Franck - Montcalm 2, 122 rue du Cdt Rolland - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 27 août 2012 - Retrait partiel n°582956 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.