Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIGNE EAU THERMALE
M. Margnat Franck

Numéro de dépôt :
4076038
Date de dépôt :
14/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/03/2024
DIGNE EAU THERMALE de Margnat Franck

Présentation de la marque DIGNE EAU THERMALE

Déposée le 14 mars 2014 par monsieur Margnat Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DIGNE EAU THERMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est monsieur Margnat Franck domicilié(e) Montcalm 2, 122, rue du Cdt Rolland - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Margnat Franck domicilié(e) Montcalm 2, 122, rue du Cdt Rolland - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque DIGNE EAU THERMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGNE EAU THERMALE arrivera à expiration en date du 14 mars 2024.

Margnat Franck a également déposé les autres marques suivantes : BIOSTERIL , MENTHORIL , EUCALYPRIL , IMUTALGIC , ANTALGIFEN , NIVALDYNE , NORTHWOLF , NORTH WOLF , FEMACARE , NASOFLUID


M. Margnat Franck - Montcalm 2, 122, rue du Cdt Rolland - 13008 - MARSEILLE - France


M. Margnat Franck - Montcalm 2, 122, rue du Cdt Rolland - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet partiel n°669666 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, huiles essentielles, produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.