Déposée le 14 février 2011 par Margnat Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « BIOSTERIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est Margnat Franck domicilié(e) 122, rue du Cdt Rolland Montcalm 2 - 13008 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Margnat Franck domicilié(e) 122, rue du Cdt Rolland Montcalm 2 - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque BIOSTERIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Margnat Franck - 122, rue du Cdt Rolland Montcalm 2 - 13008 - MARSEILLE - France
Margnat Franck - 122, rue du Cdt Rolland Montcalm 2 - 13008 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines, préparations d'oligoéléments pour la consommation humaine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides désinfectants à usage médical ou hygiénique (autre que les savons).
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