LE CAP SEGUIN
Présentation de la marque LE CAP SEGUIN
Déposée le 26 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) MARGIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAP SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CAP SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CAP SEGUIN est expirée depuis le 26 mai 2023.
MARGIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45
Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377773 - Publication au BOPI 2003-09-22
Inscription le 22 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377774 - Publication au BOPI 2003-09-22
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2003 n°2241106 - Publication au BOPI 2003-04-23
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Renouvellement sans limitation le 19 février 2013 n°2522290 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-19