Déposée le 11 juin 2003 par Margelin Jean et Jolivet Roland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « SANIFLASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Les déposants sont Margelin Jean domicilié(e) Résidence la Coupiane Batiment 20,83360 La Valette du Var - 83360 - France et Jolivet Roland domicilié(e) 18 rue Victor Clappier,83000 Toulon - 83000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Margelin Jean domicilié(e) Résidence La Coupiane, Batiment 20,83360 La Valette du Var - 83360 - France.
La marque SANIFLASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIFLASH est expirée depuis le 11 juin 2013.
Margelin Jean - Résidence la Coupiane Batiment 20,83360 La Valette du Var - 83360 - France
Jolivet Roland - 18 rue Victor Clappier,83000 Toulon - 83000 - France
Margelin Jean - Résidence La Coupiane, Batiment 20,83360 La Valette du Var - 83360 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Broyeur Electromécanique. Appareils de Production de Vapeur, de Séchage, Stérilisateur.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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