Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAUVAISE GRAINE
Madame Margaux PRIOUR

Numéro de dépôt :
4565723
Date de dépôt :
08/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2029
MAUVAISE GRAINE de Margaux PRIOUR

Présentation de la marque MAUVAISE GRAINE

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2019 par madame Margaux PRIOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAUVAISE GRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est madame Margaux PRIOUR domicilié(e) 26 bis Quai du Val - 35400 - Saint Malo - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Margaux PRIOUR domicilié(e) 26 bis Quai Du Val - 35400 - Saint Malo - France.

La marque MAUVAISE GRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAUVAISE GRAINE arrivera à expiration en date du 8 juillet 2029.


Madame Margaux PRIOUR - 26 bis Quai du Val - 35400 - Saint Malo - France


Madame Margaux PRIOUR - 26 bis Quai Du Val - 35400 - Saint Malo - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.