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Marques déposées par mademoiselle Margaux PASSOT
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CHAPAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPAM
Mlle Margaux PASSOT

Numéro de dépôt :
4127690
Date de dépôt :
21/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2024
CHAPAM de Margaux PASSOT

Présentation de la marque CHAPAM

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2014 par mademoiselle Margaux PASSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est mademoiselle Margaux PASSOT domicilié(e) 313 Chemin des Ferratières - 69390 - CHARLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Margaux PASSOT domicilié(e) 313 Chemin des Ferratières - 69390 - CHARLY - France.

La marque CHAPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPAM est expirée depuis le 21 octobre 2024.

Margaux PASSOT a également déposé les autres marques suivantes : CHAPAM BY VOILERIE VILLEURBANNAISE


Mlle Margaux PASSOT - 313 Chemin des Ferratières - 69390 - CHARLY - France


Mlle Margaux PASSOT - 313 Chemin des Ferratières - 69390 - CHARLY - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.