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Marques déposées par MARGAUX COUSTAUT
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CLOS DE LA FONTAINE SAINT CLAIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS DE LA FONTAINE SAINT CLAIR
MARGAUX COUSTAUT

Numéro de dépôt :
4361342
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
CLOS DE LA FONTAINE SAINT CLAIR de MARGAUX COUSTAUT

Présentation de la marque CLOS DE LA FONTAINE SAINT CLAIR

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par MARGAUX COUSTAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DE LA FONTAINE SAINT CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est MARGAUX COUSTAUT domicilié(e) 935 BOIS DES QUEYRONS - 33760 - CANTOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, margaux coustaut domicilié(e) 935 bois des queyrons - 33760 - cantois - France.

La marque CLOS DE LA FONTAINE SAINT CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA FONTAINE SAINT CLAIR arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

MARGAUX COUSTAUT a également déposé les autres marques suivantes : L'Elixir de Margaux


MARGAUX COUSTAUT - 935 BOIS DES QUEYRONS - 33760 - CANTOIS - France


margaux coustaut - 935 bois des queyrons - 33760 - cantois - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Vins  d'appellation d'origine protégée.