Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPACT'GLASS RECYCLING SYSTEM
MARGAROLI ENEA PERSONNE PHYSIQUE

Numéro de dépôt :
3395146
Date de dépôt :
22/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2015
COMPACT\'GLASS RECYCLING SYSTEM de MARGAROLI ENEA PERSONNE PHYSIQUE

Présentation de la marque COMPACT'GLASS RECYCLING SYSTEM

Déposée le 22 novembre 2005 par la société MARGAROLI ENEA PERSONNE PHYSIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPACT'GLASS RECYCLING SYSTEM »

Le déposant est la société MARGAROLI ENEA PERSONNE PHYSIQUE domicilié(e) 26 Des vercheres,74100 VILLE-LA-GRAND - 74100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 185 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARGAROLI ENEA domicilié(e) 26 Des vercheres,74100 VILLE-LA-GRAND - 74100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPACT'GLASS RECYCLING SYSTEM est expirée depuis le 22 novembre 2015.


MARGAROLI ENEA PERSONNE PHYSIQUE - 26 Des vercheres,74100 VILLE-LA-GRAND - 74100 - France - SIREN 482185923


MARGAROLI ENEA - 26 Des vercheres,74100 VILLE-LA-GRAND - 74100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.